Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA CROIX MONOT
Madame LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne

Numéro de dépôt :
1096574
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Auxerre

Présentation de la marque CAVES DE LA CROIX MONOT

Déposée le 26 avril 1979 par madame LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Auxerre), la marque française « CAVES DE LA CROIX MONOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne domicilié(e) Rue de la Marseillaise à VERMENTON 89270. - France.

La marque CAVES DE LA CROIX MONOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAVES DE LA CROIX MONOT est expirée depuis le 26 avril 1989.

LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : LACORDELLE , CUVEE SAINT MICHEL


Madame LINARD Veuve COURTOIS Geneviève Jeanne - Rue de la Marseillaise à VERMENTON 89270. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Vins.